Déposée par voie électronique le 31 juillet 2019 par ALTIGROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SMARTDSN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-34 du 23 août 2019.
Le déposant est ALTIGROUP domicilié(e) 15 Avenue Pierre Mendès France - 14000 - CAEN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN domicilié(e) 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France.
La marque SMARTDSN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4572275.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMARTDSN arrivera à expiration en date du 31 juillet 2029.
ALTIGROUP a également déposé les autres marques suivantes : ONLYCOM , FlowRH
ALTIGROUP - 15 Avenue Pierre Mendès France - 14000 - CAEN - France
CABINET LE GUEN MAILLET, Monsieur Denis LE GUEN - 3 impasse de la Vigie - 35418 - Saint-Malo cedex - France
Publication - Publication le 23 août 2019 au BOPI 2019-34
Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47
Logiciels, applications logicielles informatiques téléchargeables, programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeables) et équipements de traitement de données, tous pour la gestion comptable, pour la gestion financière et pour la gestion des ressources humaines ;
Gestion des ressources humaines ; aide, conseils et consultations en ressources humaines ; aide, conseils et consultations pour les questions de personnel ; préparation de feuilles de paye ; comptabilité ; gestion administrative externalisée d’entreprises ; aides pour les démarches administratives ; établissement de déclarations fiscales et administratives ; aide, conseils et consultations en organisation et en direction des affaires ; consultations professionnelles d’affaires ; informations et renseignements d’affaires ; recueil, systématisation, mise à jour et maintenance de données et d’informations relatives au personnel dans des bases de données informatiques ; services de gestion informatisée de fichiers ;
Communications par terminaux d'ordinateurs, services d'affichage électronique (télécommunications), fourniture d'accès à des bases de données, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial, informations en matière de télécommunications, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial, tous ces services étant rendus dans le domaine de la gestion comptable, de la gestion financière et de la gestion des ressources humaines ;
Conception, développement et programmation de logiciels et de matériel informatique ; consultation en informatique, consultation en matière de sécurité informatique et de sauvegarde informatique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; installation, mise à jour et maintenance de logiciels informatiques, matériels informatiques et ordinateurs ; locations d'infrastructures informatiques ; personnalisation de matériel informatique et de logiciels, à savoir conception (élaboration) de matériel informatique et de logiciels destinés à répondre aux besoins des tiers (services informatiques), tous ces services étant rendus dans le domaine de la gestion comptable, de la gestion financière et de la gestion des ressources humaines.
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